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La conformité et la lutte anti-blanchiment
Un dispositif de conformité repose sur quatre piliers : connaître son client, détecter les opérations atypiques, déclarer ce qui doit l'être, et contrôler son propre dispositif. Chacun se documente et s'audite.
Quatre piliers, un dispositif
La connaissance du client établit qui est en face : identité, activité, origine des fonds, bénéficiaire effectif derrière une structure. La diligence s'ajuste au risque, renforcée lorsque la situation le commande. La détection repose sur des scénarios d'alerte écrits, calibrés sur l'activité réelle de l'établissement. La déclaration transmet à l'autorité compétente ce que l'analyse a établi. Le contrôle de second niveau vérifie enfin que le dispositif fonctionne, et il produit le reporting attendu.
- Une identification documentée, conservée et actualisée
- Une identification du bénéficiaire effectif derrière chaque structure
- Une diligence proportionnée au risque, renforcée quand il s'élève
- Des scénarios d'alerte écrits, calibrés sur l'activité réelle
- Un contrôle de second niveau et un reporting périodique
Le certificat de conformité, bloc par bloc
Quatre blocs pour un professionnel en poste dans un établissement financier : le cadre, la diligence, la détection et le dispositif interne. Le volume total figure au catalogue.
| Bloc d'enseignement | Année | Heures | Crédits |
|---|---|---|---|
| Cadre réglementaire et acteurs | 1 | 40 h | 4 |
| Connaissance du client et diligence | 1 | 50 h | 5 |
| Détection et déclaration de soupçon | 1 | 50 h | 5 |
| Dispositif interne et contrôle | 1 | 40 h | 4 |
Les titres de la filière conformité
Trois niveaux de responsabilité sur la même fonction : le contrôle opérationnel, la conduite du dispositif, l'expertise. Les volumes horaires publiés permettent de situer chaque étape.
| Titre professionnel | Niveau | Durée | Crédits | Heures |
|---|---|---|---|---|
| Gestionnaire conformité et contrôle | Niveau 5 | 10 mois | 70 | 700 h |
| Expert conformité et lutte anti-blanchiment | Niveau 7 | 9 mois | 70 | 700 h |
| Responsable de la conformité | Niveau 6 | 10 mois | 75 | 750 h |
Questions de responsables conformité
Comment calibrer les scénarios d'alerte ?
Sur l'activité réelle de l'établissement : les typologies génériques produisent un volume d'alertes que l'équipe ne peut traiter, ce qui affaiblit le dispositif entier. Le bloc de détection travaille cette calibration sur des jeux de cas.
Qui rédige une déclaration de soupçon ?
La fonction conformité, à partir de l'analyse documentée du dossier. Le bloc dédié travaille la rédaction elle-même : une déclaration exploitable expose les faits, la chronologie et le raisonnement, dans un format que l'autorité peut traiter.
Comment organiser la fonction dans une petite structure ?
En nommant un responsable identifié, en écrivant les procédures et en confiant le contrôle de second niveau à une personne distincte de celle qui exécute. Cette séparation est ce que le bloc de dispositif interne construit, à l'échelle réelle de l'établissement.
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